Mentions légales

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise Idoine Recyclage, immatriculée au  R.C.S de xxxx sous le numéro xxxx dont le siège social se situe au xxxx

Concepteur

Ce site a été conçu par la société Voltee Agence Web à Toulouse.
Site : https://www.voltee.fr

Hébergeur

Ce site est hébergé par LWS

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Idoine recyclage. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site idoinerecyclage.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à idoinerecyclage.com ou l’insertion d’une page appartenant à idoinerecyclage.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de idoinerecyclage.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site idoinerecyclage.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.